Est-ce possible d’exercer en dehors d’une Société d’Exercice Libéral (SEL) ?

Parmi les cardiologues d’une SEL, l’un d’entre eux réalise des activités d’expertise. Les revenus de ces expertises doivent entrer dans la comptabilité de la SEL, le médecin ne pouvant pas exercer en dehors de cette structure.

Néanmoins, l’article R 4113.3 du Code de la Santé Publique prévoit des exceptions pour exercer à titre individuel en dehors de la SEL.
La plus facile à interpréter concerne le matériel lourd soumis à autorisation par l’ARS (scan, IRM,TEP scan – art L 6122 du CSP). L’esprit de la loi, c’est d’accorder un exercice exceptionnel en dehors de la SEL. Par exemple lorsqu’un médecin qui travaille régulièrement avec le même cardiologue, dermatologue, diabétologue etc, il ne s’agit pas d’un travail en équipe.

En revanche, quand un radiologue et un cardiologue exercent simultanément sur un même patient pour un acte « pointu » il s’agit d’un travail en équipe. L’autorisation d’exercice à titre individuel en dehors de la SEL doit être exceptionnelle.

Une autre exception concerne les Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires (SISA) – art L 4041.1 du CSP. Une SEL ne peut pas être associée d’une SISA car elle n’est pas une personne physique, en revanche un associé de SEL peut exercer dans une SISA à titre individuel et en être associé.

Dr Xavier Rigaut